Nouveau recueil des pièces : publiées pour l'instruction du procès que le traitement des vapeurs a fait naître parmi les médecins, dans lequel on trouve la téponse à toutes les objections que l'on faites contre la méthode humectante ... /

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Notice historique sur la ville de Coulommiers, Département de Seine-et-Marne, depuis sa fondation jusquà ce jour. Suivie du procès du nommé Abel de la Rue...

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Sur le Pacifique de Sud. Le procés du Pérou et de la Bolivie contre le Chili,

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Procès de Charles de Labédoyère : ex-colonel du 7e de ligne : ouvrage contenant.

Bound with: Procès de M. Marie Chamans de Lavalette -- Procès du général Sir Robert Wilson, Michel Bruce, John Ely Hutchinson, et autres -- Histoire et procès complet du faux dauphin -- Procès du maréchal Ney -- Procès de Michel Ney.

Code des delits et des peines, servant de supplément au procès-verbal des séances du corps législatif : février 1810.

Contiene además: Exposés des motifs par les orateurs du Government M. Treilhard, M. Faure et M. Dhaubersart.

Procés-verbal de verification des textes des assertions, cités dans l'Instruction pastorale de M. l'Archeveque de Paris, du 28 Octobre 1763, dressé en exécution de l'Arret de la Cour du 23 Janv. 1764.

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Procés verbal des opérations de teintures faites a Yvetot par le Sieur François Gonin, du 13 mai au 15 Juin 1756.

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Procès J.-P. Pescatore : mariage religieux célebré en Espagne, efets civils réclamés en France à la suite du décès /

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Procés-verbal de ce qui s'est passé dans la séance du Parlement de Paris tenu par le Roi le 3 Mars 1766 : [reponse faite par le Roi ..., deputation du Parlement de Rouen ..., arrest du Conseil d'Etat du Roi]

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La vie du Venerable Pere Ignace Azebedo, de la Compagnie de Jesus : l'histoire de son martyre ... tout tiré des procès verbaux dressés pour leur canonisation /

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Procès des Bourbons, contenant des détails historiques sur la journée du 10 août 1792, ... le jugement de Louis XVI, le procès de Marie Antoinette, de Louis-Philippe d'Orléans, d'Elisabeth, et de plusiers particularités sur la maldie et la mort de Louis Charles ... : Tome I [-II]

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Causes politiques célèbres du XIXe. siècle : procès du Duc d'Enghien /

Contiene : Procès du Duc d'Enghien - Procès du Général Sarrazin - Procès de Murat (Joachim-Napoléon), roi de Naples.

Rapport à la Conference Sanitaire Internationale sur les questions du programme relatives à l'origine, à l'endémicite, à la transmissibilité et à la propagation du choléra : (annexe au procès-verbal, n ?9)

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Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale;

Edited under the direction of the Comité des travaux historiques et scientifiques.

Analyse des procès-verbaux des séances du 22 décembre 1800 au 20 novembre, 1874 / Publiée en exaecution de la délibération du 27 avril 1877.

t.1. 1800-1840 -- t.2. 1841-1870 -- t.3. 1871-1874 et Table des matières A-C -- T.4. Table des matières D à Z.