Principes du droit de la nature et des gens /

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Principes du droit de la nature et des gens /

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Principes du droit de la nature et des gens : extrait du grand ouvrage latin de Mr. De Wolff /

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Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'a la législation moderne : suivie d'une généralisation du droit romain et de l'explication historique des instituts de Justinien /

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Principes généraux du droit politique : dans leur rapport avec l'esprit de l'Europe, et avec la monarchie constitutionnelle /

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De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales... /

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Essai sur l'histoire du droit français depuis les temps anciens jusqu'a nos jours y compris le droit public et privé de la Révolution Française /

Contiene: tome premier - tome second.

Du droit de l'église touchant la possession des biens destinés au culte et la souveraineté temporelle du Pape /

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Recueil de divers temoignages de plusieurs cardinaux, archevêques, evêques, universités, facultés de théologie ou de droit, ... en faveur de la catholicité [et] de la légitimité des droits du Clergé, ... contre le schisme introduit dans cette Eglise despuis le commencement de ce siécle /

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Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété, et ses principaux démembrements et particulièrment sur l'usufruit ; suivi d'une traduction et d'un commentaire du Livre VI des Pandectes /

Contiene los textos traducidos de los Libros VI y VII de Pandectas.

Mémoire à l'appui du projet de lois sur les prisons, présenté à la Chambre des représentants de Belgique, dans la séance du 3 décembre 1844 : avec un appendice et trois plans de prisons cellulaires.

At head of title: Ministère de la justice. Administration des prisons.

Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos jours,

Bibliography in each volume.

Mémoire sur la question des sucres et du privilége colonial, présenté à son excellence le Ministre du commerce et des manufactures et à la Commission d'enquête,

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Traités, conventions et arrangements internationaux de la Roumanie actuellement en vigueur; publiés ... d'après les textes originaux, avec notes explicatives, suivis ... des tarifs douaniers, général et conventionnel, et de notices statistiques sur le commerce extérieur, précédés d'une introduction à l'étude du droit conventionnel de la Roumanie...

Rumanian and French.

Qu'est-ce que la Propriéte? : ou recherches sur le principe du droit et du Gouvernement /

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