Nouveau manuel de l'électeur commentaire de toutes les nouvelles lois électorales pour le Sénat, la Chambre des députes, les conseils généraux d'arrondissement et municipaux, précédé d'un expose de la constitution, suivi d'un formulaire et du tableau des incapacities électorales /

Mode of access: Internet.

L'exercice du pouvoir exécutif dans la constitution de 1791 ...

Thèse--Univ. de Dijon.

Essais de Jérémie Bentham sur la situation politique de l'Espagne : sur la constitution et sur le nouveau code espagnol, sur la constitution du Portugal, etc. /

Mode of access: Internet.

Rapport sur l'instruction publique, fait au nom du Comité de Constitution à l'Assemblée nationale, les 10, 11, et 19 septembre 1791.

"Projet de décrets sur l'instruction publique": p. [127]-216.

Histoire générale de l'Amérique depuis sa découuerte : qui comprend l'Histoire naturelle, ecclésiastique, militaire, morale & civile des contrées de cette grande partie du monde /

Descripción tomada de CCPB000179041-2.

Théorie du pouvoir politique et religieux dans la société civile, demonstrée par le raisonnement et par l'histoire.

t. 1. La théorie du pouvoir politique.--t. 2. La théorie du pouvoir religieux.--t. 3. La théorie de l'éducation sociale et celle de l'administration publique.

Tablettes chronologiques de l'histoire universelle, sacrée et profane, ecclésiastique et civile : depuis la création du monde, jusqu'à l'année 1808. /

From the library of Conte Antonio Cavagna Sangiuliani di Gualdana.

Du pouvoir et de l'opposition dans la société civile,

Mode of access: Internet.

Les premiers rudimens de la Constitution Britannique : précédés d'un précis historique, et suivis d'observations sur la Constitution du Bas-Canada, pour en donner l'histoire en et indiquer les principaux vices, avec un aperçu de quelques-uns des moyens probables d'y remédier. Ouvrage uns\e à toutes sortes de personnes et principalement destiné à l'instruction politique de la jeunesse canadienne /

Mode of access: Internet.

Essais de Jérémie Bentham, sur la situation politique de l'Espagne, sur la constitution et sur le nouveau code Espagnol, sur la constitution du Portugal, etc., etc. Traduits de l'anglais, précédés d'observations sur la révolution de la péninsule et sur l'histoire du gouvernment représentatif en Europe, et suivis d'une traduction nouvelle de la constitution des cortès.

Includes: Lettres au comte de Toreno sur le code pénal proposé par le comité de législation des cortés espagnoles (25 April 1821.)

Constitution de l'industrie et Organisation Pacifique du commerce et du travail, ou tentative d'un fabricant de Lyon pour terminer d'une manière définitive la tourmente sociale.

Mode of access: Internet.

Circulaire de son excellence le secrétaire d'état, ministre des affaires ecclésiastiques, aux archevêques et évêques du royaume de Naples : a l'occasion de la constitution jurée par le roi.

"Traduite sur l'original italien."

De l'esprit des loix, ou, Du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernemnet, les moeurs, le climat, la religion, le commerce, &c. ...

Includes index.

Annuaire de clergé catholique romain du royaume de Belgique pour l'an 1837, orné du protrait de Mgr. l'Archevêque de Malines.

Mode of access: Internet.

Histoire génr̄ale, physique et civile de l'Europe, depuis les dernières années du cinquième siècle jusque vers le milieu du dix-huitième,

Volumes 5-18 have imprint: Paris, Mame et Delaunay-Vallée, 1826.