Traité pratique de voirie vicinale : présentant dans un ordre méthodique les dispositions législatives qui régissent cette branche de l'administration, ainsi que les ordonnances réglementaires, instructions ministérielles, avis du Conseil d'État, décisions en la forme contentieuse et arrêts de la Cour de cassation intervenus depuis 1824 jusqu'à ce jour, sur les différentes parties du service vicinal /

Indices.

Rélation du départ de Louis XVI, le 20 juin, 1791, écrite en août 1791, dans la prison de la haute Cour nationale d'Orléans;

Mode of access: Internet.

De quelques poissons découverts dans les lacs du Haut-Canada durant l'été de 1816.

Mode of access: Internet.

Notice sur la cour du grand-seigneur, son sérail, son harem, la famille du sang impérial, sa maison militaire, etc. : suivie d'un essai historique sur la religion mahométane, son culte et ses ministres /

Mode of access: Internet.

Les premiers rudimens de la Constitution Britannique : précédés d'un précis historique, et suivis d'observations sur la Constitution du Bas-Canada, pour en donner l'histoire en et indiquer les principaux vices, avec un aperçu de quelques-uns des moyens probables d'y remédier. Ouvrage uns\e à toutes sortes de personnes et principalement destiné à l'instruction politique de la jeunesse canadienne /

Mode of access: Internet.

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi, concernant le Canada;

Vol. 2 has title: Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil supérieur de Québec, avec les commissions des gouverneurs et intendants agissant sous l'autorité des rois de France, et les commissions des autres officiers civils et de justice en Canada ...

Mémoires du mareschal de Bassompierre : contenant l'histoire de la sa vie, et de ce qui s'est fair de plus remarquable à la cour de France pendant quelques années.

Mode of access: Internet.

Rapports et témoignages du Comité spécial de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada. Auquel ont été référées la pétition des habitans du comté de York, celle des habitans de la cité de Montréal et autres pétitions se plaignant de griefs.

Mode of access: Internet.

Appel au Parlement impérial et aux habitans des colonies angloises, dans l'Amérique du Nord microform : sur les prétentions exorbitantes du Gouvernement exécutif et du Conseil législatif de la province du Bas-Canada /

Reproduction of original in: Library of the Public Archives of Canada.

Commentaire ou observations sur l'Acte de la 31e année du règne de George III, chap. 31, communément appelé Act constitutionnel du Haut et du Bas-Canada.

Mode of access: Internet.

Analyse d'un entretien sur la conservation des etablissemens du Bas-Canada : des loix, des usages, &c. de ses habitans /

Errata slip inserted.

Traité sur la politique coloniale du Bas-Canada : divisé en deux parties : opposition dans la [sic] gouvernement, license de la presse, Conseil législatif par voie d'élection : réflexions sur l'état actuel du pays /

Reproduction of original in: Library of the Public Archives of Canada.

Les dix-huit codes du royaume, suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, etc., augmentés des nouvelles lois sur les associations, etc.

Mode of access: Internet.

Éclairecissemens historiques sur mes négociations relatives aux affaires de Portugal, depuis la mort du roi Don Jean VI, jusqu'à mon arrivée en France comme ministre près de cette cour;

Binder's title : Melanges, 6. Histoire, 1832.

Voyage dans les États-Unis de l'Amérique du Nord, et dans le Haut et le Bas-Canada,

Translation of: Travels in North America in the years 1827 and 1828.