Recueil général des lois et arrêtes concernant les émigrés, deportés, condamnés, leurs héritiers, créanciers et ayants-cause; depuis 1791 jusqu'en 1825.

By A.H. Taillandier and Silvain Charles Théodore Mongalny.

Tables générales des lois, arrêtés, décrets, ordonnances du roi, arrêts et avis du conseil d'état et réglemens d'administration publiés depuis 1789.

i-ii. Table chronologique.-ii-iii. Table alphabétique.

Esprit des lois,

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Nouveau manuel complet du cartonnier, du cartier et du fabricant de cartonnages; ou L'art de faire toutes sortes de cartons, de cartonnages et de cartes à jouer. Contenant les meilleurs procédés pour gaufrer, colorier, vernir, dorer, couvrir en paille, en soie, etc., les ouvrages en carton, ainsi que tous les ouvrages d'agrément se rattachantà l'art des cartonnages: fleurs en papier, peinture orientale, laques anglais, chinois, etc. Suivi des lois et réglements relatifs à l'art du cartier et d'un vocabulaire des termes techniques.

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Législation complète des fabriques des églises présentant, dans l'ordre alphabétique, un traité particulier de chaque matière, avec le texte des dispositions législatives; précédé de l'analyse des lois, décrets, ordonnances, et avis du conseild'état sur le temporel des églises.

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Législation complète des fabriques des églises présentant, dans l'ordre alphabétique, un traité particulier de chaque matière, avec le texte des dispositions législatives, précédé de l'analyse des lois, décrets, législatives, précédé de l'analyse des lois, décrets, ordonnances et avis du conseild'état sur le temporel des églises.

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Statistique des églises réformées de France. Suivie des lois, arrêtés, ordonnances, circulaires et instructions qui les concernent; de l'indication des sociétés religieuses et des écoles.

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Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.

De la nécessité des lois religieuses,

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Dictionnaire des bourgmestres et échevins, etc., contenant les dispositions encore en vigeur des lois, décrets, arrêtes et règlements, les opinions des auteurs, la jurisprudence des cours, avec les formules des actes administratifs.

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Code de la chasse et de la pêche, ou Recueil des lois et circulaires ministérielles rendues sur ces matières depuis 1291 jusqu'à nos jours; suivi de la jurisprudence des arrêts, et de modêles de procès-verbaux à l'usage des gardes champêtres, forestiers et de pêche.

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Pisciceptologie : ou, L'art de la pêche a la ligne : discours sur les poissons, la manière de les prendre et de les accommoder : la pêche aux filets et autres instrumens ... et terminé par un précis des lois et règlemens sur la pêche /

Bound with Pigoreau, C.-B. Nouveau traité de la pêche dans les fleuves et rivières navigables. 1828.

Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse, et sur la pêche,

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De l'esprit des lois.

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Code des notaires, ou Recueil des lois, décrets, arrêtés, etc., actuellement en vigueur dans les Pays-Bas, 1791-1830.

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