Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état. 1789-1914.

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Rapport technique publié par ordre du Haut conseil fédéral.

"Introduction" by Alfred Cartier "secrétaire du Jury des récompenses, rapporteur général."

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif, sur les précautions à prendre pour la forme des déclarations; & sur les obligations des négocians & des employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la régie des fermes, & commentées des édits, déclarations, réglemens & décisions du Conseil, rendus sur lesdites ordonnances.

Vol.2 has title: Recueil des édits, déclarations, arrets et réglemens postérieurs au tarif de 1664 ...

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état /

"Table alphabétique et chronologique, 1789-1883": 314 p., 1 l. at end of v. 4.

Exposition universelle, Paris 1900. Rapport administratif et technique du Commissariat général suisse présenté au haut Conseil fédéral

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Bulletin-Rubens. Annales de la Commission Officielle instituée par le Conseil communal de la ville d'Anvers pour la publication des documents relatifs à la vie et aux oeuvres de Rubens.

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Mélanges. Extraits des manuaux du Conseil de Lausanne 1536 à 1564, pub. et annoté par Ernest Chavannes...Histoire monétaire de Lausanne, denier inédit émis vers l'an 1000, fragramt par A. Morel-Fatio. Le comat de Chillon, a-t-il eu lieu et à quelle date? Nouvelles recherches par Henri Carrard.

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Traité des donations, des testamens, et de toutes autres dispositions gratuites suivant les principes du Code Napoleon; précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un traité de l'adoption et de la tutelle officieuse, précédé d'un discours historique sur l'adoption.

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Collection général des lois, décrets, arrétés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat et réglemens d'administration, publiés dupuis 1789 jusqáu 1er avril 1814 [-1819] et insérés dans la collection du Louvre in -4,̊ dans la collection in -8,̊ de l'Imprimerie national et dans les séries du Bulletin des lois;

Vols .1-<12> called also ser. 1-<4> of: Bulletin des lois.

Memorandum sur la question des réfugiés russes, présenté au Conseil de la Société des nations

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Le vignoble vauclusien et ses cépages. Étude publiée sous les auspices du Conseil général de Vaucluse.

At head of title: Chaire départementale d'agriculture de Vaucluse.

Procès du maréchal Bazaine: rapport, audiences du premier conseil de guerre. Compte rendu rédigé avec l'adjonction de notes explicatives. Par Amédée le Faure.

Vol. 3 has t.p. : Procès du maréchal Bazaine, rapport complet du général de Rivière.

Le Conseil d'état et son histoire. [Niort;

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