La Galère Jésuitique, ou notice explicative d'un tableau allégorique enlevé, en 1762, par ordre du parlement de Paris, de l'église du collége des Jésuites, à billom en Auvergne, et transporté au greffe;

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Recueil de lettres au sujet des malefices et du sortilege; servant de réponse aux lettres du sieur de Saint-André ... sur le même sujet ... Avec le sçavante remontrance du Parlement de Rouen faite au roy Louis XIV au sujet du sortilege, du malefice, des sabats, & autres effets de la magie ...

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Histoire entiere et véritable du procez de Charles Stuard, roi d'Angleterre : contenant, en forme de journal, tout ce qui s'est faict et passé sur ce sujet dans le Parlement, et en la Haute Cour de Justice, et la façon-en laquelle il a été mis à mort, au mois de janvier 1648 et 49.

"Le tout fidellement recuilly des pièces autentiques et traduit de l'anglois"--T.p.

Précis du siecle de Louis XV, et histoire du parlement de Paris...

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Précis du siècle de Louis XV : et Histoire du parlement de Paris /

Includes bibliographical references.

(Le) parlement de Paris de Philippe-le-Bel à Charles VII (1314-1422); son organisation.

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De l'esprit. Ouvrage condamné au feu par arrèt du parlement de Paris. En date du 6 février 1759.

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Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Haute-Garonne : archives civiles, série B. [Parlement de Toulouse]

Vol. 2, Table des matières, has imprint: Toulouse, Impr. A. Chauvin; v. 5: Toulouse Archives de la Haute-Garonne.

La question Louis XVII au Parlement, Rapport au Sénat fait au nom de la 3e commission des petitions (mars 1910) chargée d'examiner la pétition no. 44 de m. Charles-Louis de Bourbon.

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Documents inédits concernant la ville et le siège du bailliage d'Amiens; extraits des registres du Parlement de Paris et du Trésor des chartes

t. 1. XIVe siècle (1296-1412)--t.2. XVe siècle (1402-1501)--t. 3. XVe siècle (1397-1471)

Rapport fait au Sénat et à la Chambre des députés par la Commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations.

Octavo size: 1902.

Acts of the Parliament of the Dominion of Canada.

Most vols. are preceded by Imperial statutes, Orders in Council, or Treaties relating to or affecting Canada. Beginning 1921, this section is entitled "Prefix to statutes."

Lettres-patentes du roi, en forme d'édit, qui ordonne la démolition du Château-Trompette, les différentes constructions à faire dans son emplacement, & autres etablissemes utiles à la ville de Bordeaux, ainsi que la suppression du droit de huitain : données à Versailles au mois d'août 1785.

Signatures: A⁴.

A messieurs les doyen, chanoines et chapitre /

Contiene en pág. 7 : Consultation pour les Religieuses de l'Hôtel-Dieu, au sujet des elections

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la Tribune Nationale depuis 1789 jusqu'à ce jour.

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