Traité de jurisprudence commerciale et de médecine légale vétérinaires : suivi d'un aperçu sur les devoirs et les droits des vétérinaires /

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Jenneval et Körner : morts en combattant pour la liberté ; Hofer et Palm, victimes de l'arbitraire /

Appendix includes an analysis of four days in Brussels (23 - 26 septembre 1830) by the general Juan Van Halen; and the text and music of la Brabançonne, la Marseillaise et la Parisienne.

Dissertations sur les droits et devoirs respectifs des évêques et des pret̂res dans l'église Publiées

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Exposé des droits, honneurs, préséances et immunités de l'ancien clergé de France; avec le dénombrement et les revenus des anciens archevêchés, évêchés, chapitres, collégiales, cures, paroisses, abbayes et communautés d'hommes et de filles, comparés à l'état et aux revenus du clergé actuel, etc.

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Controverse entre la petite et la grande église, sur les droits sacrés de Dieu, de la sainte église, et du roi légitime.

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Recueil des victimes de la loi du 19 fructidor, sous le directoire, déportés en 1798 et 1799 à Sinamari, Cayenne, aux îles de Rhé et d'Oleron, au nombre d'environ deux mille, ecclésiastiques et quelques laïcs.

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Du contrat social au XIXme siècle, ou Traité de législation politique et criminelle basé sur les droits de l'humanité.

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Droits constitutionnels des évêques de France et véritables libertés de l'église gallicane.

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De la révolution dans ses rapports avec ses victimes, et particulièrement avec les émigrés; ouvrage où se trouve la véritable politique à l'usage des restaurations.

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Coup d'oeil sur Paris, ou, Premiers moyens d'indemnité disponibles offrant plus de 20 millions de rente : a accorder de suite aux émigrés, sans sacrifice pour l'état ... dédié aux victimes de la révolution.

Goldsmiths'-Kress no. 24032.

L'agronome; ou, Dictionnaire portatif du cultivateur, contenant toutes les connoissances nécessaires pour gouverner les biens de campagne, & les faire valoir utilement; pour soutenir ses droits, conserver sa santé, & rendre gracieuse la vie champêtre. Ce qui a pour objet ... Les remedes dans les maladies ordinaires, & autres accidents qui arrivent aux hommes & aux animaux ... Suivant la copie imprimée à Paris.

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Dictionnaire féodal : ou Recherches et anecodotes sur les dimes et les droits féodaux --- /

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Extrait pour les maires de l'Instruction générale sur la conscription. Première partie: Fonction des maires. Deuxième partie: Devoirs et droits des conscripts.

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Les droits du travailleur : essai sur les devoirs des maitres envers leurs subordonnés :

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Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif, sur les précautions à prendre pour la forme des déclarations; & sur les obligations des négocians & des employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la régie des fermes, & commentées des édits, déclarations, réglemens & décisions du Conseil, rendus sur lesdites ordonnances.

Vol.2 has title: Recueil des édits, déclarations, arrets et réglemens postérieurs au tarif de 1664 ...