Procès d'Augustin-Joseph Caron, et de Frédéric Dieudonné Roger.

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Procès de Madame de Montmorency-Laval, veuve Béthune Charrost, émigrée, contre MM. les acquéreurs des domaines nationaux qui ont appartenu à cette dame et à feu son mari, ou Recueil des décisions rendues dans cette affaire.

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Procès du fils de l'homme.

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Mémoire sur procès, avec des éclaircissemens sur divers événemens politiques, et des pièces justificatives ...

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L'assassinat du dernier des Condé, démontré contre la baronne de Feuchères et ses avocats : suivi d'observations sur les procès verbaux et de pièces importantes et inédites concernant l'enquête, le fameux testament et son procès /

Vol. 2 has title: Mensonges et calomnies pour la baronne de Feuchères, par les avocates du suicide.

Procès du service funèbre [Charles Ferdinand d'Artois, duc de Berry], célébré le 14 février 1831 à Saint-Germain-l'Auxerrois. Accusation contre MM. Valerius, Durouchoux fils, Boblet, Quinel et de Balthasar.

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Procès de Charles Ier.--Eikon basilikè; apologie attribuée à Charles Ier.--Mémoires de Charles II sur sa fuite après la bataille de Worcester.

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Code de la chasse et de la pêche, ou Recueil des lois et circulaires ministérielles rendues sur ces matières depuis 1291 jusqu'à nos jours; suivi de la jurisprudence des arrêts, et de modêles de procès-verbaux à l'usage des gardes champêtres, forestiers et de pêche.

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Opinion sur la conspiration de Moreau, Pichegru et autres, sur la non-culpabilité de Moreau, et procès-verbal de ce qui s'est passé à la chambre du conseil, entre les juges, relativement à général.

No. 24 in a collection of pamphlets lettered: Brochures. 1814.

Procés-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice : tenu par le roi à Paris, le samedi douze novembre 1774.

Colophon: A Paris, chez P. G. Simon ...

Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le roi à Versailles, le mardi douze mars 1776.

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Procès et condamnation des Templiers, d'après les pièces originales et les manuscrits du tems; servant d'introduction à la tragédie des Templiers par M. Raynouard.

Attributed to Noël Laurent Pissot.

Procès-verbal de 1'Assemblée de notables : tenue à Versailles, en lànnée M.DCCLXXXVII.

"Liste de notables convoqués": p. 3-24.

Procès-verbal des séances du conseil général de la commune de Strasbourg

"Imprimé en consèquence de sa Délibération du 20 août 1790 et d'un Arrêté du Bureau municipal du 9 octobre de la meme année."

Appel au tribunal de l'opinion publique, ou Recueil des jugements, arrêts, et autres pièces officielles relatives au procès encore existant entre Jaquinot de Pampelune et l'abbé Vinson, à l'occasion d'un ouvrage intitulé: Le concordat expliqué au roi.

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