Archives parlementaires de 1787 à 1860.

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Artistes français des XVIIe et XVIIIe siècles (1681-1787)

"Contrats de mariage, actes de notoriété, testaments, inventaires ... etc. Ces actes, centralisés par la Chambre des comptes de Bretagne, établie à Nantes, y ont été conservés, et ils forment aujourd'hui un des fonds les plus riches des Archives départementales de la Loire-Inférieure."--p. 2.

Biographie des 750 représentants à l'Assemblée législative élus le 13 mai 1849,

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Histoire parlementaire de la révolution française; ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815,

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Histoire parlementaire de la révolution française : ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815 [microform] : contenant le narration des événements ... précédée d'une introduction sur l'histoire de France jusqu'à la convocation des États-généraux /

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Déclarations et protestations de messieurs les députés des trois ordres aux États-Généraux de 1789, contre les décrets de l'Assemblée dite constituante.

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Compte rendu des séances de l'Assemblée nationale.

Description based on: Déc. 1848.

Révision de la constitution : discours prononcés à l'Assemblée nationale pour ou contre cette question, qui intéresse toute la France /

"Tous les discours sont reproduits textuellement d'après le Moniteur, avec les incidents des séances".

Réimpression de l'ancien Moniteur : seule histoire authentique et inaltérée de la révolution française depuis la réunion des États-généraux jusqu'au Consulat (mai 1789-novembre 1799) avec des notes explicatives.

Reproductions of Gazette nationale, ou, Le moniteur universel, originally published in Paris, 1789-1810.

Archives parlementaires de 1787 à 1860.

"Recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises. Imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députés."

Rapport fait au Sénat et à la Chambre des députés par la Commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations.

Octavo size: 1902.

Dictionnaire topographique de la France, comprenant les noms de lieu anciens et modernes, publié par ordre du ministre de l'instruction publique et sous la direction du comité des travaux historiques et des sociétés savantes.

Imprint varies.

Procès des derniers ministres de Charles X, contenant les développemens de la proposition de m. Eusèbe Salverte, les rapports et la discussion devant la Chambre de députés, les débats et les plaidoyers complets devant la Chambre des pairs.

"La Cour des pairs ... déclare Auguste-Jules-Armand-Marie, prince de Polignac; Pierre-Denis, comte de Peyronnet; Jean-Claude-Balthazar-Victor Chantelauze, et Martial-Côme-Annibal-Perpétue-Magloire, comte de Guernon-Ranville, coupables du crime de trahison."--v. 2, p. 368-369.

Mémoires de l'Académie des Sciences de l'Institut de France.

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Procès-verbaux des Comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la Convention,

t.1. Assemblée Constituante (première partie)--t.2. Assemblée Constituante (deuxière partie)--t.3. Convention Nationale (première partie)--t.4. Convention Nationale (deuxière partie)--[t.5.] Tables.