Exposé des droits, honneurs, préséances et immunités de l'ancien clergé de France; avec le dénombrement et les revenus des anciens archevêchés, évêchés, chapitres, collégiales, cures, paroisses, abbayes et communautés d'hommes et de filles, comparés à l'état et aux revenus du clergé actuel, etc.

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Controverse entre la petite et la grande église, sur les droits sacrés de Dieu, de la sainte église, et du roi légitime.

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Du contrat social au XIXme siècle, ou Traité de législation politique et criminelle basé sur les droits de l'humanité.

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Droits constitutionnels des évêques de France et véritables libertés de l'église gallicane.

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L'agronome; ou, Dictionnaire portatif du cultivateur, contenant toutes les connoissances nécessaires pour gouverner les biens de campagne, & les faire valoir utilement; pour soutenir ses droits, conserver sa santé, & rendre gracieuse la vie champêtre. Ce qui a pour objet ... Les remedes dans les maladies ordinaires, & autres accidents qui arrivent aux hommes & aux animaux ... Suivant la copie imprimée à Paris.

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Dictionnaire féodal : ou Recherches et anecodotes sur les dimes et les droits féodaux --- /

Includes bibliographical references.

Extrait pour les maires de l'Instruction générale sur la conscription. Première partie: Fonction des maires. Deuxième partie: Devoirs et droits des conscripts.

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Les droits du travailleur : essai sur les devoirs des maitres envers leurs subordonnés :

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Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif, sur les précautions à prendre pour la forme des déclarations; & sur les obligations des négocians & des employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la régie des fermes, & commentées des édits, déclarations, réglemens & décisions du Conseil, rendus sur lesdites ordonnances.

Vol.2 has title: Recueil des édits, déclarations, arrets et réglemens postérieurs au tarif de 1664 ...

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échanges, & de ceux de contro͡le des actes des notaires & sous-signatures privées, insinuations-laĭques, centième denier, petit-scel, controle des exploits, formule, gréfes, droits-réservés, francs-fiefs, amortissement, & nouvel-acquet. Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, dévelopé leurs conséquences & fait connaître la jurisprudence actuelle.

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Traité des droits d'auteurs, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts,

"Le premier [volume] comprend l'historie du droit des auteurs, expose l'état des législations française et étrangères, et la théorie philosophique de ce droit. Le second volume est consacré à l'examen des questions pratiques et de la jurisprudence."

Traité général des droits d'aides.

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De la destruction du régime féodal, ou, Commentaires sur les nouvelles loix relatives aux droits ci-devant féodaux et censuels, à leur rachat et liquidation, et à leur nature et forme de perception actuelles /

The author's "Traité du rachat des rentes foncieres, d'après les nouvelles loix" contains a continuation of this work paginated 184-207.

Droits de l'homme; en reponse a l'attaque de M. Burke sur la révolution françois,

Other issues have translation statement: Traduit de l'Anglois, par F. Soulés.

Du conflit entre les pouvoirs de l'assemblee generale d'une societe anonyme et les droits individuels de l'actionnaire.

Thesis (doctoral)--Universite de Toulouse.