De la cession à titre onéreux du droit des auteurs sur leurs oeuvres littéraires ou artistiques...

Thèse--Université de Toulouse.

Mémoires du chevalier d'Éon, pub. pour la première fois sur les papiers fournis par sa famille, et d'après les matériaux authentiques déposés aux Archives des affaires étrangères;

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Correspondance entre la Légation extraordinaire du Mexique, à Washington, et le Ministère des affaires étrangères des États-Unis, sur le passage de la Sabine par les troupes commandées par le général Gaines;

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Liste des ambassadeurs, et autres agens politiques de la cour de France auprès des principales puissances européennes, depuis le commencement des rapports diplomatiques entre elles jusqu'à la révolution franćaise; suivie de la chronologie historique des ministres des affaires étrangères de France.

"Extrait des vols. XXXV, XXXVIII et XXXIX du Cours d'histoire des états européens, par M. Schoell".

Précis du droit des gens moderne de l'Europe, fondé sur les traités et l'usage;

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Histoire des progrès du droit des gens en Europe, depuis la paix de Westphalie jusqu'au Congrès de Vienne : avec un précis historique du droit des gens Européen avant la paix de Westphalie /

Includes bibliographical references.

Chronologie ministérielle de trois siècles, ou liste nominative par ordre chronologique de tous les ministres, de la justice, des affaires étrangères, de la guerre, de la marine, des finances, de l'intérieur, du commerce, de la police générale, des cultes, et de l'instruction publique, depuis la création de chaque ministère.

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Lettre [1-6, 8] à M. le rédacteur du Journal des Débats sur l'état des affaires publiques.

Binder's title: Mélanges, 9. Politique, 4.

Répertoire administratif, guide de la classification général des affaires publiques, ou dictionnaire complet des attributions de tous les ministeres et de toute les administrations du voyaume (7 compris la prefecture de police et la préfecture de la Seine).

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Circulaire de son excellence le secrétaire d'état, ministre des affaires ecclésiastiques, aux archevêques et évêques du royaume de Naples : a l'occasion de la constitution jurée par le roi.

"Traduite sur l'original italien."

Requête a son excellence Monseigneur le duc de Richelieu, ministre au Département des affaires étrangères /

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Annales politiques et diplomatiques; ou Manuel du publiciste et de l'homme d'état, contenant les chartes et lois fondamentales, les traités, conventions et notes diplomatiques, les proclamations, actes publics, et autres documens officiels, relatifs à la Constitution politique et aux intérêts généraux des états de l'Ancien et du Nouveau-monde, avec tables chronologique et alphabétique des matières, précédees d'une Dissertation sur le droit public et le droit des gens au XIX.e siècle ...

V. 3, 1824, pub. by Constantin.

Le maréchal de Fabert (1599-1662) étude historique d'après ses lettres et des pièces inédites tirés de la bibliothèque et des archives nationales, des archives des affaires étrangères, du dépôt de la guerre,

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Le droit des gens;

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Inventaire sommaire des archives du Départment des affaires étrangères. Mémoires et documents ...

[t.1] France. 1883.--[t.2] Fonds divers. 1892.--[t.3] Fonds France et fonds divers. Supplément. 1896.