Encyclopédie methodique : Jurisprudence ... tome deuxième /

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Éléments de droit pénal : pénalité, juridictions, procédure : suivant la scienec rationale, la législation positive et la jurisprudence /

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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public /

Pie de imp. T. XXVII-XXXI: Imprimerie de Pillet fils ainé.

Conferences ecclesiastiques de Paris sur l'vsure et la restitution : où l'on concilie la discipline de l'Eglise, avec la Jurisprudence de Royaume de France /

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Conferences ecclesiastiques de Paris sur le mariage, ou l'on concilie la discipline de l'Eglise, avec la Jurisprudence de Royaume de France /

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Encyclopédie methodique : Jurisprudence ... tome deuxième /

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Encyclopédie méthodique : Jurisprudence ... ; tome troisième.

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Examen des decrets du Concile de Trente, et de la Jurisprudence Françoise sur le mariage : tome premier.

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Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats : recueil d'opuscules de jurisprudence /

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Traité de la législation des bâtiments et constructions : doctrine et jurisprudence civiles et administratives... /

Contiene: T. I -- T. II (587 p.)

Code civil expliqué par ses motifs, par des examples, et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés... ; suivi d'un formulaire /

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Législation, jurisprudence et usages du commerce des céréales /

Antep.

Dictionnaire universel du droit commercial maritime : ou Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence nautiques, avec sommaires et tables /

Contiene: Vol.1 - Vol.2.

Code de Commerce expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence, avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrèts-principes, suivi d'un formulaire /

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Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence : ouvrage présentant, sous forme de commentaire, l'analyse de tous les arrêts rendus, en cette matière, par le Conseil d'État et par la Cour de cassation /

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