Procès-verbaux des États généraux de 1593,

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Procès-verbaux : rapports et discussions /

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Procès entre Nicolas Piedevant, curé de Forest, et les moines de S. Wandrille,

In verse.

Analyse des procès-verbaux des séances du 22 décembre 1800 au 20 novembre, 1874 / Publiée en exaecution de la délibération du 27 avril 1877.

t.1. 1800-1840 -- t.2. 1841-1870 -- t.3. 1871-1874 et Table des matières A-C -- T.4. Table des matières D à Z.

Manuel du pêcheur ou Traité général de toutes sortes de pêches : contenant l'histoire naturelle des poissons, la manière de pêcher chaque espèce en particulier, l'art de fabriquer les filets ; un traité sur les étangs, un précis des lois, ordonnances et réglements sur la pêche, un modèle des procès-verbaux qui doivent être dressés par les gardes-pêche, etc. /

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Procès de Allibaut devant la Cour des pairs.

"Louis Alibaud est convaincu d'avoir, le 25 juin dernier commis un attentat contre la personne et la vie du roi."--p. 151.

Procès de O'Connell et de ses coaccusés précédé d'un aperçu historique sur l'Union, la question du rappel, O'Connell, les meetings et surles principaux faits qui ont motivé la poursuite des repealers.

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Procès des accusés d'avril devant la Cour des pairs, publié de concert avec les accusés.

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Notice historique sur la ville de Coulommiers, Département de Seine-et-Marne, depuis sa fondation jusquà ce jour. Suivie du procès du nommé Abel de la Rue...

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Procès-verbaux des séances du Conseil de régence du roi Charles VIII pendant les mois d'août 1484 à janvier 1485,

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Procès du Journal du commerce devant la Chambre des Députés.

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Procès-Verbal de la réunion du Bureau de bienfaisance et des dames de la ville de St.-Geniez, Département de l'Aveyron, pour l'organisation du service des secours à domicile.

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Les trois procès dans un, ou La religion et la royauté poursuivies dans les Jésuites ...

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Procès de Joseph N. Cardinal et autres : auquel on a joint la requête argumentative en faveur des prisonniers et plusieurs autres documents précieux, &c. &c. &c. /

Vraisemblablement de André-Romuald Cherrier, attribué par Gagnon (I, 687) à Francis Johnson. Cf. Vinet. Pseudonymes québécois.

Faits préliminaires au procès devant la cour d'assises contre M. Cabet.

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