Défense des droits des évêques dans l'eglise contre le livre intitulé "Des pouvoirs légitimes du premier & du second ordre ..." /

Mode of access: Internet.

Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise : et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'Assemblée générale du Clergé, du 29. août 1705 : tome douzieme : dans lequel on traite I ?des collateurs, et des patrons particuliers des titres ecclésiastiques. Des droits utiles [et] honorifiques des patrons [et] fondateurs; de leurs charges [et] devoirs, [et]c. ..

Mode of access: Internet.

Recueil de divers témoignages de plusieurs cardinaux, archevêques, evêques, universités, facultés de théologie ou de droit ... : en faveur de la catholicité [et] de la légitimité des droits du Clergé ... contre le schisme introduit dans cette Eglise despuis le commencement de ce siécle /

Mode of access: Internet.

Traité des droits de l'état et du prince, sur les biens possédés par le clerge : Tome premier.

Mode of access: Internet.

Traité des richesses, contenant l'analyse de l'usage des richesses en général et de leurs valeurs, les principes et les loix naturelles de la circulation des richesses, de leur distribution, du commerce, de la circulation des monnoies et de l'impôt, et des recherches historiques sur les révolutions que les droits de propriété publics et particuliers ont éprouvées en France depuis l'origine de a monarchie ... /

Contiene : Tome premier.

Traité des droits de l'état et du prince, sur les biens possédés par le clerge : tome second.

Mode of access: Internet.

Le guide diplomatique : Précis des droits et des fonctions des agents diplomatiques et consulaires ; suivi d'une traité des actes et offices divers qui sont du ressort de la diplomatie, accompagné de piéces et documents proposés comme exemples... /

Contiene: T. I (XXVI, 512 p.) -- T. II (XI, 607 p.)

Guide diplomatique ou Traité des droits, des immunités et des devoirs des ministres publics, des agen[t]s diplomatiques et consulaires ... /

Tome premier bis contenant les appendices.

Recueil de divers temoignages de plusieurs cardinaux, archevêques, evêques, universités, facultés de théologie ou de droit, ... en faveur de la catholicité [et] de la légitimité des droits du Clergé, ... contre le schisme introduit dans cette Eglise despuis le commencement de ce siécle /

Mode of access: Internet.

Les droits politiques des Juifs dans l'Empire romain /

Thesis (doctoral)--Université de Paris, 1912.

Traité de la publication, des effets et de l'application des lois en général. De la jouissance et de la privation des droits civils. Des actes de l'état civil. Du domicile / par C. Demolombe.

Mode of access: Internet.

Dictionnaire féodal, ou Recherches et anecdotes sur les dimes et les droits féodaux --- /

Includes bibliographical references.

Droits de l'homme; en réponse a l'attaque de M. Burke sur la révolution françoise.

Bookseller's advertisements: p. [2] at beginning.

Traité de jurisprudence commerciale et de médecine légale vétérinaires : suivi d'un aperçu sur les devoirs et les droits des vétérinaires /

Mode of access: Internet.

Dissertations sur les droits et devoirs respectifs des évêques et des pret̂res dans l'église Publiées

Mode of access: Internet.