Enquête parlementaire sur les actes du gouvernement de la défense nationale. [Rapports]

Vol. 10 contains "Sonmaire". Actes de la délégation de Tours et de Bordeaux. Conclusions de la Commission. Annexes. -- Rapport spécial sur l'administration de la justice en province (1870-1871).

Leçons sur la théorie de la croissance professées à la Faculté des sciences de Paris.

Available on demand as hard copy or computer file from Cornell University Library.

Débats de la Convention nationale, ou analyse complète des séances, avec les noms de tous les membres, pétitionnaires ou personnages qui ont figuré dans cette assemblée, précédée d'une introduction ...

"Introduction historique" signed: Léon Thiessé.

Le mariage des prétres : ou récit de ce qui s'est passé à trois séances des assemblées générales du District de Saint Etienn-du-Mont, où l'on a agité la question du mariage des prêtres ; avec la motion principale, et les opinions des honorables membres qui ont appuyé la motion ; publié au profit des pauvres ménages du District de Saint Etienne-di-Mont.

Martin & Walter IV 2: 12422.

La religion de plus, ou La religion de moins; lettre à messieurs les membres protestans de la Chambre des pairs et de la Chambre des députés.

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Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

Mode of access: Internet.

Des gants portés par les évêques : par d'autres membres du clergé et même par des laîques dans les cérémonies religieuses /

Includes bibliographical references.

Manuel des assemblées délibérantes; guide des présidents, vice-présidents, secrétaires et membres d'assemblées /

Includes index.