Discours prononcés à la Douma et au Conseil d'empire sur la situation du peuple juif en Russie /

"Les discours ... ont été traduits fidèlment sur les rapports sténographiés publiés in-ex-tenso, avec l'autorisation de la censure, par les journaux russes."- 2d prelim. leaf.

Un conseil judiciaire; comédie en trois actes,

"Représentée pour la première fois, à Paris, sur le Théâtre du Vaudeville le 9 novembre 1886."

Vie de Jean Chandon, seigneur de la Montagne, maître des requêtes sous Charles IX, président au Grand Conseil, premier président de la Cour des aides, conseiller d'Etat sous Henry III et Henry IV ; suivie de son testament.

Mode of access: Internet.

Rapport annuel sur l'état de l'observatoire de Paris pour l'année présenté au conseil ...

1878-91, par M. Monchez, directeur; 1892-95, par M.F. Tisserand, directeur; 1896-1904 par M.M. Loewy, directeur.

Mémoire sur la compétence du Conseil de guerre permanent /

Signed: Dommanget, ex-avocat.

Rapport du Conseil administratif de la Cour permanente d'arbitrage.

"Sur les travaux de la cour, sur le fonctionnement des services administratifs et sur les dépenses de l'exercice."

Traité pratique de voirie vicinale : présentant dans un ordre méthodique les dispositions législatives qui régissent cette branche de l'administration, ainsi que les ordonnances réglementaires, instructions ministérielles, avis du Conseil d'État, décisions en la forme contentieuse et arrêts de la Cour de cassation intervenus depuis 1824 jusqu'à ce jour, sur les différentes parties du service vicinal /

Indices.

Manuel légal des médecine, chirurgiens et pharmaciens : contenant les lois, arrétés, decrets, avis du conseil d'Etat, ordonnances du Roi et règlemens actuellement en vigueur en France sur l'exercice de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie.

Mode of access: Internet.

Traité élémentaire de physique ; ouvage adopté par le conseil Royal d'instruction publique, pour l'enseignement dans les colléges /

Blue marbeling on edges.

Recueil générale des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arret̂s du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières /

t.I. 420-1270.--t.II. 1270-1308.--t.III. 1309-1327.--t.IV. 1328-1357.--t.V. 1357-1380.--t.VI. 1380-1400.--t.VII. 1401-1413.--t.VIII. 1414-1437.--t.IX. 1438-1460.--t.X. 1461-1483.--t.XI. 1483-1514.--t.XII. 1546.--t.XIII. 1546-1559.--t.XIV. 1559-1589.--t.XV. 1589-1610.--t.XVI. 1610-1643.--t.XVII. 1643-1661.--t.XVIII. 1661-1671.--t.XIX. 1672-1686.--t.XX. 1686-1715.--t.XXI. 1715-1736.--t.XXII. 1737-1774.--t.XXIII. 1774-1776.--t.XXIV. 1776-17777.--t.XXV. 1777-1778.--t.XXVI. 1779-1781.--t.XXVII. 1781-1784.--t.XXVIII. 1785-1789.--[t.XXIX] Table.

Monumens de la littŕature romane : publiés sous les auspices de l'Académie des jeux floraux, avec l'appui du Conseil municipal de la ville de Toulouse, et du Conseil général du départment de la Haute-Garonne /

Vols. 1-3 edited with the collaboration of Moquin-Tandon.

Tables générales des lois, arrêtés, décrets, ordonnances du roi, arrêts et avis du conseil d'état et réglemens d'administration publiés depuis 1789.

i-ii. Table chronologique.-ii-iii. Table alphabétique.

Procès-verbaux des séances du Conseil de régence du roi Charles VIII pendant les mois d'août 1484 à janvier 1485,

Mode of access: Internet.

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi, concernant le Canada;

Vol. 2 has title: Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil supérieur de Québec, avec les commissions des gouverneurs et intendants agissant sous l'autorité des rois de France, et les commissions des autres officiers civils et de justice en Canada ...

Appel au Parlement impérial et aux habitans des colonies angloises, dans l'Amérique du Nord microform : sur les prétentions exorbitantes du Gouvernement exécutif et du Conseil législatif de la province du Bas-Canada /

Reproduction of original in: Library of the Public Archives of Canada.