Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux /

With: Chemins vicinaux / Préfecture de la Seine.

Catéchisme politique des industriels, 1824 ; Vues sur la propriété et la législation, 1818.

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Traité de la propriété des biens ecclésiastiques /

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Recherches sur le droit de propriété chez les Romains, sous la république et sous l'empire, /

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Recherches sur l'autorité et les richesses du clergé, et sur les moyens d'en tirer avantage pour les besoins actuels de l'Etat, sans attenter à sa propriété.

Caption title: Essais politiques sur le monachisme.

La condition de la propriété dans le nord de la France. Le droit de marché.

Bibliography: p. [213]-217.

Rubi Europae vel Monographia iconibus illustrata ruborum Europae. Propriété de l'auteur.

"Exsiccata cités dans cet ouvrage": p. 11.

Le Droit d'auteur.

"Revue mensuelle de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle."

Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844.

Vol. 1-79 list patents in numerical order, v.80-116 in classified order (selected patents only); new ser. contains extracts from selected patents in classified order.

Les Psaumes de David tout en musique, suivis des Cantiques sacrés : La musique en est rhythmée et disposée à trois parties (voix égales et inégales)

Propriété des éditeurs Marc-Aurel frères