Procés-verbal de ce qui s'est passé dans la séance du Parlement de Paris tenu par le Roi le 3 Mars 1766 : [reponse faite par le Roi ..., deputation du Parlement de Rouen ..., arrest du Conseil d'Etat du Roi]

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Response des officiers de l'Armée de Son Altesse Serenissime de Lorraine, à la lettre des Colonels de Remenecourt, et de Mauleon; à present deserteurs, et condamnez par l'Eguemine Generalle de l'Armée, et arrest de la Cour de Parlement, en qualité de subjetz

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Arrest de la Cour de Parlement de Paris, contre le Liure intitulé, Tractatus de potestate Summi Pontificis in temporalibus, faict par le Cardinal Bellarmin : extract des registres de Parlement

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Memoires de feu de M. Omer Talon avocat general en la cour de parlement de Paris : Tome troisiéme, faisant le quatriéme volume.

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La vie de maistre Charles du Molin, advocat au Parlement de Paris ... /

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Histoire du parlement, mort de Louis XV, fragmens sur l'histoire generale et divers autres morceaux historiques.

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Tout se dira ou L'esprit des magistrats destructeurs, analisé dans la demande en profit de défaut de Me. le Goullon, Procureur Général du Parlement de Metz.

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Extraits des assertions dangereuses et pernicieuses en tout genre, que les soi-disant Jésuites ont, dans tous les temps & ... soutenues, enseignées & publiées dans leurs livres..., verifiés & collationnés par les commissaires du Parlement ... : tome second.

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Compte-rendu, par un de MM. les commissaires nommés par le Parlement de Besançon pour l'examen de l'affaire des Jésuites, sur l'institut et les constitutions desdits Jésuites, au Parlement, toutes las Chambres assemblés des 17 et 18 août 1762.

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L'ancienne principauté de Dombes et son parlement : La famille Cachet de Montézan, des cotes de Garnerans /

"Cet ouvrage tiré à 200 exemplaire n'est pas vendu."

Eloges en vers latins des présidents et conseillers du parlement de Rouen, de 1499 à 1543,

Printed from an unpublished ms. entitled: Virorvm omnivm consvlarivm ab institvto Rothomagi senatv hactenvs ordine promotorvm libri qvatvor ...

Origines judiciaires; essai historique ... sur les notaires ... et autres, précédées de profils historiques des quatre premiers premiers présidents du Parlement de Paris et de trois avocats ...

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Premiere assemblée générale : 20 décembre 1884) ... Etude sur les débats du parlement belge relatifs a la représentation proportionnelle /

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Études sur Pierre Lizet, premier président au Parlement de Paris au seizième siècle ...

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Essai sur la constitution pratique et le parlement d'Angleterre, précédé d'une dissertation sur la France comparée à la Grande-Bretagne, et sur les voyageurs français et anglais.

"Dissertation sur la France et les Français comparés à l'Angleterre et aux Anglais par Robert Southey": p.[1]-45.