Etude sur le système solaire; nouvelle loi des distances des planètes et des satellites,

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Structural design criteria applicable to a space shuttle.

Cover title.

Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844.

Vol. 1-79 list patents in numerical order, v.80-116 in classified order (selected patents only); new ser. contains extracts from selected patents in classified order.

Du duel, considéré sous le rapport de la morale, de l'histoire, de la législation et de l'opportunité d'une loi répressive : suivi du Combat et duel des seigneurs de La Chasteneraye et de Iarnac /

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De l'amélioration de la loi criminelle : en vue d'une justice plus prompte,plus efficace, plus généreuse et plus moralisante /

Contiene: Pte. 1 - Pte. 2.

Spoliation et loi,

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Cours de Code pénal et leçons de législation criminelle : explication théorique et pratique mise en rapport avec la loi des 18 avril-13 mai 1863 /

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Rapport et projet de loi sur l'Instruction Publique.

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Les majorats littéraires : examen d'un projet de loi : avant pour but de créer, au profit des auteurs, inventeurs et artistes, un monopole perpétuel /

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Conseils aux acheteurs de chevaux ou Traité de la conformation extérieure du cheval a l'état de santé ou de maladie... : Suivi de la loi sur les vices rédhibitoires /

Año tomado de la 2a ed.

La constitution d'Anglaterre : exposé historique et critique des origines, du développement successif et de l'état actuel de la loi et des institutions anglaises /

Contiene: Tom.1 - Tom.2.

Le droit des gens ou principes de la loi naturelle ... /

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Le droit des gens ou principes de la loi naturelle appliqués a la conduite et aux affaires des nations et de souverains /

Contiene: T. I (XXXV, 644 p.) -- T. II (501 p.) -- T. III (463 p.)

Examen historique et critique des diverses théories pénitentiaires : ramenées a une unité de système applicable a la France /

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Les devoirs de l'homme et du citoyen, tels qu'ils lui sont prescrits par la Loi Naturelle.

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