Inventaire des sceaux de la Flandre,

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Inventaire des papiers manuscrits du cabinet de Robert de Cotte, premier architecte du roi (1656-1735) et de Jules-Robert de Cotte (1683-1767) conservés a la Bibliothèque nationale.

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Observations sur les prétendus immunités du clergé : relativement a l'impôt ; suivies de l'état général des biens du clergé de France ; avec un plan de réforme soumis à la délibération des Etats généraux /

Martin & Walter IV 2: 11347.

Manuel alphabétique du propriétaire et du locataire ou sous-locataire, tant des biens de ville que des biens ruraux : contenant d'une manière claire et mise à la portée de tous les intéressés ... /

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Journal Oeconomique, ou Memoires, notes et avis sur l'Agriculture, les Arts, le Commerce, & tout ce qui peut avoir rapport à la santé, ainsi qu'à la conservation & à l'augmentation des biens des Familles, & c.

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Réflexions sur les moyens de faire cesser la différence qui existe, dans l'opinion, entre la valeur des biens patrimoniaux et les biens dits nationaux, et sur les avantages qui en résulteroient pour les finances, pour la sécurité des propriétaires de biens nationaux, ainsi que pour les créanciers des émigrés.

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Code des émigrés, ou Recueil des dispositions législatives, concernant les impositions, le séquestre, la confiscation, la régie et la vente des biens des anciens propriétaires appelés à recueillir l'indemnité, de 1789 à 1825;

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Traité de la propriété des biens ecclésiastiques /

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Dećlaration du Roy, donnée à l'occasion des biens d'église alienez ou usurpez ...

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Portion disponible : ou traité de la portion des biens dont on peut, suivant la Code Civil disposer à titre gratuit, au préjudice de ses héritiers, avec une dissertation sur l'époque à laquelle les lois commencent à devenir obligatoires /

Includes index.

De la restitution des biens des émigrés, considérée sousle triple rapport du droit public, du droit civil, et de la politique;et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui a aboli les substitutions.

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Inventaire des archives de la ville de Bruges

Accompanied by "Section première ... 1. sér., 13e-16e siècle. Table analytique, par Edw. Gailliard." (2 p. l., [5]-510 p., 1 l. 29 cm.) published [Bruges, E. Gailliard, 1883-85]

Inventaire des chartes des comtes de Namur : anciennement déposées au chateau de cette ville /

Includes bibliographical references and indexes.

Inventaire des archives de la cour féodale de Brabant /

Includes indexes.

Departement des Bouches-du-Rhone. Documents relatifs a la vente des biens nationaux /

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