Tarif belge des droits d'entrée, de sortie et de transit au 1er Juillet 1844 : mise en rapport avec les tarifs des Pays-Bas, de l'Association Allemande, de France, d'Angleterre et des États-Unis /

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Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime /

Contiene: T. 1 (411 p.) -- T. 2 (468 p.) -- T. 3 (483 p.)

Recueil de divers temoignages de plusieurs cardinaux, archevêques, evêques, universités, facultés de théologie ou de droit, ... en faveur de la catholicité [et] de la légitimité des droits du Clergé, ... contre le schisme introduit dans cette Eglise despuis le commencement de ce siécle /

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Déontologie médicale ou des devoirs et des droits des médecins dans l'état actuel de la civilisation /

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Défense des droits des évêques dans l'eglise contre le livre intitulé "Des pouvoirs légitimes du premier & du second ordre ..." /

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Recueil de divers témoignages de plusieurs cardinaux, archevêques, evêques, universités, facultés de théologie ou de droit ... : en faveur de la catholicité [et] de la légitimité des droits du Clergé ... contre le schisme introduit dans cette Eglise despuis le commencement de ce siécle /

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Traité des droits de l'état et du prince, sur les biens possédés par le clerge : Tome premier.

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Traité des droits de l'état et du prince, sur les biens possédés par le clerge : tome second.

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Guide diplomatique ou Traité des droits, des immunités et des devoirs des ministres publics, des agen[t]s diplomatiques et consulaires ... /

Tome premier bis contenant les appendices.

Recueil de divers temoignages de plusieurs cardinaux, archevêques, evêques, universités, facultés de théologie ou de droit, ... en faveur de la catholicité [et] de la légitimité des droits du Clergé, ... contre le schisme introduit dans cette Eglise despuis le commencement de ce siécle /

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Recueil des lois et actes de l'instruction publique.

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Traité de la maladie vénérienne chez les enfans nouveau-nés, les femmes enceintes et les nourrices ... avec une introduction qui renferme des détails historiques et administratifs sur l'établissement destiné aux enfans infectés /

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Exposé des droits, honneurs, préséances et immunités de l'ancien clergé de France; avec le dénombrement et les revenus des anciens archevêchés, évêchés, chapitres, collégiales, cures, paroisses, abbayes et communautés d'hommes et de filles, comparés à l'état et aux revenus du clergé actuel, etc.

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Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif, sur les précautions à prendre pour la forme des déclarations; & sur les obligations des négocians & des employés pour prévenir toutes difficultés. Suivi des ordonnances de 1681 & 1687, renfermant la régie des fermes, & commentées des édits, déclarations, réglemens & décisions du Conseil, rendus sur lesdites ordonnances.

Vol.2 has title: Recueil des édits, déclarations, arrets et réglemens postérieurs au tarif de 1664 ...

Traité des droits d'auteurs, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts,

"Le premier [volume] comprend l'historie du droit des auteurs, expose l'état des législations française et étrangères, et la théorie philosophique de ce droit. Le second volume est consacré à l'examen des questions pratiques et de la jurisprudence."