30 resultados para Droit. Fragments de traité
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Contiene : Vol.8.
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Vols. 3-4 have title: Analyse des conciles généraux et particuliers, partie seconde, contenant, selon l'ordre alphabetique, & rapprochées du droit nouveau de la France principalement, toutes les matieres dogmatiques, morales ou de discipline, dont il est traité dans les conciles.
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Contiene: Le Traité du contrat de constitution de rente ; Le Traité du contrat de change ; Le Traité du contrat de louage ; Le Traité du contrat de bail à rente ; Le Traité des contrats de louage maritime ; Le Traité du contrat de société ; Le Traité des cheptels ; Le Traité des contrats de bienfaisance ; Le Traité du prêt à usage ; Le Traité du précaire ; Le Traité du prêt de consomption ; Le Traité du depôt ; Le Traité du mandat ; Le Traité du quasi-contrat negotiorum gestorum ; Et le Traité du nantissement.
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"Le premier [volume] comprend l'historie du droit des auteurs, expose l'état des législations française et étrangères, et la théorie philosophique de ce droit. Le second volume est consacré à l'examen des questions pratiques et de la jurisprudence."