Extraits des comptes et mémoriaux du roi René : pour servir à l'histoire des arts au XVe siècle /

Mode of access: Internet.

Biographie nouvelle des contemporains, ou Dictionnaire historique et raisonné de tous les hommes qui, depuis la révolution française, ont acquis de la célébrité par leurs actions, leurs écrits, leurs erreurs ou leurs crimes, soit en France, soit dans les pays étrangers; précédée d'un tableau par ordre chronologique des époques célèbres et des événemens remarquables, tant en France qu'à l'étranger, depuis 1787 jusqu'à ce jour, et d'une table alphabétique des assemblées législatives, à partir de l'assemblée constituante jusqu'aux dernières chambres des pairs et des députés.

Mode of access: Internet.

Répertoire numérique : série B (Chambre des comptes de Lille) /

At head of title: Archives départementales du Nord.

Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Nord : Archives civiles, Série B : Chambre des Comptes de Lille /

Vol. 3-4 edited by Chrétien Dehaisnes; v. 5-8 by Jules Finot.

De la responsabilite des magistrats & officiers de police judciaire en matiere de violation de la liberte individuelle.

Thesis (doctoral)--Universite de Toulouse.

Recueil des lois, décrets, ordonnances et règlements = Verzameling der wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen.

Published: Bruxelles : Impr. de Weissenbruch (1830-1844).

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi concernant Canada.

First edition, Quebec, 1803-06, 2 vols.

Artistes français des XVIIe et XVIIIe siècles (1681-1787)

"Contrats de mariage, actes de notoriété, testaments, inventaires ... etc. Ces actes, centralisés par la Chambre des comptes de Bretagne, établie à Nantes, y ont été conservés, et ils forment aujourd'hui un des fonds les plus riches des Archives départementales de la Loire-Inférieure."--p. 2.

Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles. Série B.

Vol. 2 has imprint: Marseille, Typographie et lithographie Cayer; v. 3 suppl. and 4 pub. in Marseilles.

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi, concernant le Canada;

Vol. 2 has title: Ordonnances des intendants et arrêts portant règlements du Conseil supérieur de Québec, avec les commissions des gouverneurs et intendants agissant sous l'autorité des rois de France, et les commissions des autres officiers civils et de justice en Canada ...

Réfutation des théories établies par M. de Mirbel dans son Mémoire sur le Dracæna australis. 7 pt. (in 1 vol.).

"Extrait des Comptes rendus des séances de l'Académie des sciences," 1845, xx, 1375, 1464, 1536, 1677; xxi, 99, 201, 261.

Inventaire sommaires des Archives départementales antérieures à 1790, Nord : Archives civiles, Série B.

"... l'impression du Tome 1 ainsi refonder ... ]" -- Pt. 1., p. xxiv.

Journal du droit international.

Vols. 6-29 and 32-53 include section "Bibliographie systématique de droit international" (varies slightly) for 1878-1902 and 1905-26.

Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique.

Suppléments, 2 v. in 1: 1er. Bruxelles : Hayez, 1851; 2e. Bruxelles : Impr. F. Parent, 1854.

Bulletin Usuel des Lois et Arrêtés

Many Individual Numbers Have Title, Recueil des Lois et Arrêtés Royaux (Varies Slightly)