Dictionnaire topographique de la France, comprenant les noms de lieu anciens et modernes, publié par ordre du ministre de l'instruction publique et sous la direction du comité des travaux historiques et des sociétés savantes.

Imprint varies.

Études pratiques sur le Code pénal / des peines en matière criminelle et correctionnelle, et de leurs effets (art. 1 à 58 du Code pénal) ; Livre premier.

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Code des delits et des peines, servant de supplément au procès-verbal des séances du corps législatif : février 1810.

Contiene además: Exposés des motifs par les orateurs du Government M. Treilhard, M. Faure et M. Dhaubersart.

Droit civil expliqué : Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux ou commentaire du titre V du livre III du Code civil /

En port.: Ouvrage qui commence la seconde série des oeuvres de l'auteur.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente : De la vente ou commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Droit civil expliqué : Des donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon /

Contiene : T. I (2, CXXIV, 558 p.) -- T. II (694 p.) -- T. III (732 p.) -- T. IV (660 p.)

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Code des commensaux ou recueil général des édits, déclarations, ordonnances,... portant établissement & confirmation des privilèges,... préséances, & droit honorifiques des officiers-domestiques & commensaux de la maison du roy, des maisons royales et de leurs veuves ...

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Des actes de commerce : commentaire théorique et pratique des articles 632 et 633 du Code de Commerce /

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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente : Du contrat de société civile et commerciale ou commentaire du titre IX du livre III du Code civil /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code : De l'échange et du louage : commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code Napoléon /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Histoire du droit criminel des peuples anciens : depuis la formation des sociétés jusqu'a l'établissement du christianisme /

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Cours élémentaire de droit romain, contenant un abrégé de l'histoire externe du droit romain, l'explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien, l'explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent / par Charles Deangeat.

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