Annuaire international de législation agricole.

At head of title: 1911- Institut international d'agriculture; <1943/44-> Organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture.

La législation économique allemande pendant la guerre actuelle /

At head of title: Ptie. 1: Sous-secrétariat d'État du ravitaillement et de l'intendance; ptie. 2: Ministère de la guerre. Service économique.

Du duel, considéré sous le rapport de la morale, de l'histoire, de la législation et de l'opportunité d'une loi répressive : suivi du Combat et duel des seigneurs de La Chasteneraye et de Iarnac /

Mode of access: Internet.

Traité théorique et pratique du droit criminel, ou cours de législation criminelle /

Mode of access: Internet.

Cours de Code pénal et leçons de législation criminelle : explication théorique et pratique mise en rapport avec la loi des 18 avril-13 mai 1863 /

Mode of access: Internet.

De la peine de mort : d'après les travaux de la science, les progrès de la législation et les résultats de l'expérience /

Mode of access: Internet.

Nouvelles etudes sur la législation charitable : et sur les moyens de pourvoir a l'éxécution de l'article XIII de la constitution française, suivies d'une bibliographie charitable et de trois plans d'hopitaux /

Mode of access: Internet.

Sur la législation et le commerce des grains /

Mode of access: Internet.

Des dispositions des innées de l'ame et de l'esprit : du matérialisme, du fatalisme et de la liberté morale, avec des réflexions sur l'éducation et sur la législation criminelle /

Mode of access: Internet.

Histoire des communes de France et législation municipale depuis la fin du XIe siècle jusqu'à nos jours, dediée au deux chambres,

Mode of access: Internet.

De la législation criminelle : Mémoire fini en 1778, envoié à la Société Économique de Berne en 1779, & retiré du concours en janvier de l'année présente 1782 /

Mode of access: Internet.

Manuel complet de médecine légale, considérée dans ses rapports avec la législation actuelle ... /

Mode of access: Internet.

De la mort et de ses caractères : nécessité d'une révision de la législation des décès pour prévenir les inhumations et les délaissements anticipés /

Mode of access: Internet.

Du paupérisme ce qu'il était dans l' antiquité ce qui'il est de nos jours ... : suivi d'une analyse de la législation ancienne et moderne sur ce sujet avec l'exposition des opinions des économistes et des publicistes qui ont spécialement traité de cette matiére /

Mode of access: Internet.

[Précis de jurisprudence musulmane ou principes de législation musulmane civile et religieuse selon le rite malékite /

Contiene: Vol. I - Vol. II - Vol. III - Vol. IV - Vol. V - Vol. VI.