Analyse des conciles généraux et particuliers : partie seconde : contenant selon l'ordre alphabetique & rapprochées du droit nouveau de la France /

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Analyse des conciles généraux et particuliers : partie seconde : contenant selon l'ordre alphabetique & rapprochées du droit nouveau de la France /

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Les Loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres du Droit canonique, conférez avec les usages de l'Église gallicane ... /

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Du droit de propriété ...

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Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger.

Editor: 1894- F. Larnaude.

Les Burgondes jusqu'en 443. Contribution à l'histoire externe du droit germanique. Avec 2 cartes et un tableau généalogique.

"Mémoire publié à l'occasion du jubilé de l'Université de Genève [1559-1909]"

Les premières violations du droit des gens par l'Allemagne: Luxembourg et Belgique,

At head of title: Pour la défense du droit international.

Rapports sur la violation du droit des gens en Belgique. Extraits de la lettre pastorale de S. Ém. le cardinal Mercier, archevêque de Malines.

On cover: Publication officielle du gouvernement belge. La violation du droit des gens en Belgique. Rapports ...

Lettres-patentes du roi, en forme d'édit, qui ordonne la démolition du Château-Trompette, les différentes constructions à faire dans son emplacement, & autres etablissemes utiles à la ville de Bordeaux, ainsi que la suppression du droit de huitain : données à Versailles au mois d'août 1785.

Signatures: A⁴.

Du droit public et du droit des gens,

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Philosophie du droit pénal /

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Traité théorique et pratique du droit criminel, ou cours de législation criminelle /

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Introduction générale à l'histoire du droit /

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Précis du droit des gens moderne de l'Europe, fondé sur les traités et l'usage ... /

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