La pertinence de l’obligation de divulguer l’origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevets

Le développement fulgurant noté dans le domaine des biotechnologies peut être attribué, sinon essentiellement du moins partiellement, à l’utilisation des ressources génétiques (RG) et des savoirs traditionnels (ST) acquis sur ces ressources. Ces ressources et ces savoirs sont, notamment, utilisés dans le cadre d’inventions biotechnologiques qui peuvent s’avérer concluantes et faire l’objet de demande de protection par brevet. Ce développement ne s’est tout de même pas réalisé sans heurts majeurs, il l’a été au prix de tumultueuses oppositions. En effet, la découverte progressive de la valeur commerciale et scientifique de telles ressources et de tels savoirs a fait naître des intérêts et attisé des rivalités qui ont fini par opposer fournisseurs et utilisateurs de ces matériels. Force est de constater que parmi leurs divergences, celle qui se rapporte au partage des avantages fait l’objet de discussions des plus âpres qui soient dans le domaine. Une solution qui a été, aussi, envisagée a porté sur les régimes d’accès et de partage des avantages. Ce partage des avantages, les pays fournisseurs espèrent le réaliser par le biais de l’obligation de divulguer l’origine des RG et des ST dans les demandes de brevets. L’application d’une telle exigence connaît des limites en ce sens qu’elle est d’application territoriale. C’est sur la base d’un tel constat que les pays fournisseurs envisagent d’en faire une obligation reconnue et applicable à un niveau international. Dans le cadre de cette étude, nous essaierons de démontrer que l’obligation de divulguer l’origine des RG et des ST dans les demandes de brevets, telle qu’elle est actuellement appliquée, ne constitue pas un moyen pertinent qui permettrait d’en arriver à un partage juste et équitable des avantages.

Le mouvement du commerce équitable et la Convention sur la Diversité Biologique

Un des mouvements socio-économiques contemporains les plus anciens sur la scène internationale, le commerce équitable contribue à une meilleure prise en compte des conditions sociales des producteurs des pays en développement dans le commerce international. Au moment où la notion d’équité tend à devenir omniprésente dans nos sociétés, ce mouvement initié par la société civile semble méconnaître le principe de « partage juste et équitable » des ressources génétiques inclus dans la Convention sur la Diversité Biologique (CDB). Cet article étudie l’application différenciée des principes de la CDB par des acteurs du secteur privé, entreprises et labels, et du commerce équitable. Il conclus ainsi à l’opportunité d’une mise à jour des approches développées par le mouvement du commerce équitable qui prenne en compte les enjeux de la valorisation de la biodiversité et des savoirs traditionnels associés.

La protection légale des connaissances traditionnelles des peuples autochtones Mapuches, par rapport à l’utilisation des organismes génétiquement modifiés (OGM) au Chili

Devant le manque de ressources économiques et la pauvreté, les « OGM » apparaissent comme un outil visant à contribuer à la croissance économique et alimentaire, notamment dans les pays en voie de développement et sous-développés. Cependant, nous devons nous pencher sur un sujet tout aussi fondamental, à savoir la protection juridique, accordée par la législation tant nationale qu’internationale en lien avec les « connaissances traditionnelles » quand elles sont aux prises avec l’utilisation des OGM. Connaître cette interaction et évaluer ses effets sur la culture est un sujet d’une ampleur considérable à l’heure actuelle, principalement lorsque l’on considère les « savoirs locaux » comme des éléments fondamentaux pour la conservation de la « biodiversité » et le « développement durable ».

Dialogue critique entre acteurs thérapeutiques : étude de la dynamique relationnelle chamanique/pentecôtiste au Guatemala

Depuis la seconde moitié du 19e siècle, le paysage religieux guatémaltèque a subi d’importantes transformations. L’apparition et l’expansion phénoménale de nouveaux mouvements protestants ont entrainé une réorganisation progressive de l’espace religieux jusqu’alors homogène et déclenché l’affrontement idéologique de différents systèmes de croyances. Dans cette coexistence parfois tumultueuse, le chamanisme doit, à sa façon, lutter pour conserver une place de choix et éviter d’être relégué au passé. Par l’analyse de l’activité thérapeutique, ce mémoire vise la compréhension de la dynamique relationnelle chamanique/pentecôtiste. Le portrait du contexte religieux et l’historique des développements servent tout d’abord de base à l’étude des perceptions mutuelles entre chamanes, pasteurs et convertis. Cette dernière permet non seulement d’apporter un élément nouveau en se penchant sur la vision qu’ont développée curanderos et brujos à l’égard du pasteur pentecôtiste au sein du pluralisme médico-religieux guatémaltèque, mais permet également l’approfondissement et la compréhension de la perception dégradante et archaïsante de cette mouvance évangélique à l’égard des croyances ancestrales. Ce croisement des regards et l’observation des rituels curatifs respectifs m’amènent ainsi à considérer de près les prolongements entre ces deux univers à priori distincts alors que certaines continuations sur le plan thérapeutique sont perceptibles. L’enquête de terrain révèle finalement qu’en parallèle à ces opinions et concordances, des impacts négatifs sont engendrés sur les pratiques chamaniques, amenant les détenteurs du savoir traditionnel à opérer des modifications apparentes sur le plan de leurs propres pratiques rituelles et croyances en fonction du système de valeurs pentecôtiste.

La transmission du savoir-faire lié à la construction de l'habitat traditionnel "Takienta" et son impact sur la conservation du "Koutammakou" du Togo

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Harmonisation de l'indication géographique dans la Loi de la propriété industrielle du Mexique

Les produits du terroir occupent une place privilégiée dans le goût des consommateurs qui, aujourd’hui, s’intéressent davantage à connaître la provenance et les qualités des produits qu’ils consomment. Le Mexique a une grande variété de produits du terroir, appris et transmis aux producteurs de génération en génération, mais certains manquent de protection ou la protection est inefficace. Les producteurs du Mexique vivent souvent dans des conditions marginales, et l'imitation de leurs produits résulte en une réduction de leurs ventes. Ils sont souvent contraints à changer de métier. Cette situation met en péril le patrimoine national en raison de l’abandon des connaissances traditionnelles, lesquelles représentent l'identité et la diversité culturelle de la nation mexicaine. La « Ley de la Propiedad Industrial » (LPI) prévoit l'appellation d’origine et la marque collective en tant que mécanismes de protection; cependant, ils ne sont pas toujours adéquats pour assurer une protection efficace des produits du terroir. Notre objectif est d'analyser si l'inclusion de l’indication géographique à la LPI peut favoriser l’enregistrement des produits du terroir qui sont à risque de disparaître. Cette étude fait donc ressortir la nécessité de modifier la LPI afin qu’elle réponde mieux aux besoins et aux réalités du Mexique.

L'interaction entre les savoirs écologiques traditionnels et les changements climatiques : les Cris de la Baie-James, la bernache du Canada et le caribou des bois

Cette étude vise à identifier les effets des changements climatiques sur les activités de subsistance traditionnelles des chasseurs cris de la Baie-James. De nombreuses études se penchent sur les changements climatiques, mais relativement peu d’entre elles traitent de leurs effets socio-économiques et socioculturels sur les populations dans le Subarctique du Québec. Cette thèse explore les mécanismes d’intégration des connaissances scientifiques au savoir écologique traditionnel (SET) ; une intégration prônée par de nombreux chercheurs comme l’évolution souhaitable dans la recherche sur le SET et sur ses applications. L’étude de cette intégration se fait ici à l’aide d’une analyse des perceptions des chasseurs de l’Association des Trappeurs Cris concernant les effets des changements climatiques, avec l’accent sur les activités de subsistance traditionnelles en lien avec la bernache du Canada et le caribou des bois, deux espèces importantes culturellement. Une approche combinant l’aspect théorique de l’ethnoécologie et l’aspect pratique de l’étude de cas a été utilisée. Diverses sources de données ont été employées : l’analyse documentaire et cartographique, les questionnaires et les entrevues ouvertes et semi-dirigées. Cette recherche met en évidence des variations dans l’observation des changements climatiques et dans la perception de leurs effets par les chasseurs cris selon la localisation de leur communauté. Certains effets sont ressentis de la même façon par tous. Ainsi, les participants de toutes les communautés s’inquiètent des dangers liés à une fragilité accrue de la glace sur les lacs et les rivières. Cependant, ce sont surtout les membres des communautés côtières qui s’alarment du déplacement des bernaches vers l’intérieur du territoire. Ils sont aussi les seuls à ne pas percevoir de baisse du nombre de caribous des bois sur leurs lignes de trappe. Les effets des changements climatiques paraissent avoir un impact sur le mode de vie traditionnel cri en lien avec la bernache du Canada et le caribou des bois et affecter la transmission du savoir traditionnel vers les nouvelles générations quant au caribou des bois. Les résultats montrent aussi que la combinaison du SET et des données scientifiques permet de compléter le portrait de l’évolution du climat et des espèces (par ex. : variation du climat entre la côte et l’intérieur du territoire, apparition du cerf de Virginie et du coyote sur le territoire) et d’élaborer de nouvelles pistes de recherches et des hypothèses qui n’auraient pas été autrement identifiées (par ex. : causes d’un changement dans la structure de la gla ce, évolution des aires de répartition des sous-espèces de bernaches, impact des insectes suceurs-piqueurs sur la santé des caribous). Elle facilite également l’identification et la compréhension des enjeux et des processus d’adaptation qui ont lieu dans les communautés cries de la Baie-James (par ex. : diminution de la consommation du caribou, maintien de la consommation de la bernache, dangers accrus dans les déplacements liés à la fragilité de la glace ou à la difficulté à prévoir les schèmes climatiques). L’utilisation combinée du SET et du savoir scientifique permet de mieux appréhender les effets des changements climatiques et les dynamiques socioculturelles et environnementales complexes du territoire de la Baie-James.

Inuit ethnobotany and ethnoecology in Nunavik and Nunatsiavut, northeastern Canada

Les habitats uniques de l'écotone forêt boréale-subarctique dans le nord du Canada subissent les contrecoups du changement climatique. Combinés aux effets de la mondialisation, les changements environnementaux touchent les Inuits de cette région et imposent des contraintes importantes sur leur mode de vie traditionnel, ce qui a des répercussions sur leur langue et les savoirs qui l'accompagnent. Cette étude compare deux aspects de l’ethnobiologie inuite : a) les noms et les utilisations des plantes par les Inuits de Nain, Nunatsiavut, suivis par une comparaison des utilisations avec la communauté inuite de Kangiqsualujjuaq, Nunavik, et b) une analyse des types de lieux ou d’habitats que les Inuits reconnaissent et nomment. Des interviews semi-dirigés ont été menés à Nain, Nunatsiavut et à Kangiqsualujjuaq, au Nunavik. Les plantes mentionnées sont utilisées comme aliment, thé, médecine, combustible, construction, nettoyage, et autres utilisations. Les deux communautés ont utilisé un nombre égal de plantes, avec des proportions équivalentes de taxons vasculaires/invasculaires, de formes de croissance (habitus), et d’espèces par catégorie d'utilisation. Les éléments du paysage les plus fréquemment rapportés sont d’ordre topographique, hydrologique ou écologique. L’intégration des concepts inuits, quant aux plantes et au paysage, à ceux de la science occidentale peut améliorer notre compréhension de l'écologie subarctique, aider à impliquer les acteurs locaux dans les décisions sur le développement de leur territoire et, conséquemment, modifier l'aménagement du territoire ainsi que les initiatives de conservation de la biodiversité. Ces concepts ont également des répercussions sur les stratégies d'adaptation face aux changements climatiques.

L’accès et le partage des avantages des savoirs traditionnels en Amérique latine : comment les droits de propriété intellectuelle peuvent empêcher la biopiraterie

Ce travail se situe dans la perspective des études sur la protection des savoirs traditionnels contre la biopiraterie commise par quelques industries pharmaceutiques et cosmétiques. Malgré le débat qui s’est déroulé à ce sujet après la signature de la Convention sur la diversité biologique, ces patrimoines culturels continuent d’être largement menacés. L’étude se propose d’analyser les mécanismes capables de protéger contre la biopiraterie les savoirs traditionnels associés à la biodiversité qui intéressent l’industrie pharmaceutique, et ce, par le biais des droits de propriété intellectuelle existants aussi bien à l’échelle internationale que dans le cadre des législations nationales. Ces mécanismes sont évalués quant à leur efficacité, en vue d’en identifier les plus intéressants, susceptibles d’être adoptés soit par des pays qui ne disposent pas encore de législation en matière de protection des savoirs traditionnels soit pour être utilisés dans le cadre international. Avec cet objectif, le présent travail dressera un panorama concernant la législation du Brésil, du Costa Rica et du Pérou. En outre, seront mises en exergue par la suite les différentes conventions en lien avec les savoirs traditionnels, à savoir la Convention sur la diversité biologique, le Protocole de Nagoya, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. L’analyse menée a mis en lumière un certain nombre de dispositions assez efficaces pouvant être utilisées de façon optimale par des pays ne disposant pas de législation en matière de protection des savoirs traditionnels ou encore pouvant être intégrées dans des traités internationaux en la matière, afin de rendre lesdits traités plus efficaces sur le plan pratique. Bien plus, ladite analyse démontre que l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce est actuellement l’accord le plus coercitif et le plus contraignant lorsque l’on veut mener une lutte efficace contre la biopiraterie. Par ailleurs, en s’appuyant sur des fondements théoriques constructivistes, notre analyse essaye de démontrer que les pays du Sud, riches en biodiversité et en savoirs traditionnels, peuvent véritablement impulser un mouvement en faveur d’une législation internationale efficace en matière de protection des savoirs traditionnels

Coconut Phenology and Yield Response to Climate Variability and Change

The present investigation on “Coconut Phenology and Yield Response to Climate Variability and Change” was undertaken at the experimental site, at the Regional Station, Coconut Development Board, KAU Campus, Vellanikkara. Ten palms each of eight-year-old coconut cultivars viz., Tiptur Tall, Kuttiadi (WCT), Kasaragod (WCT) and Komadan (WCT) were randomly selected.The study therefore, reinforces our traditional knowledge that the coconut palm is sensitive to changing weather conditions during the period from primordium initiation to harvest of nuts (about 44 months). Absence of rainfall from December to May due to early withdrawal of northeast monsoon, lack of pre monsoon showers and late onset of southwest monsoon adversely affect the coconut productivity to a considerable extent in the following year under rainfed conditions. The productivity can be increased by irrigating the coconut palm during the dry periods.Increase in temperature, aridity index, number of severe summer droughts and decline in rainfall and moisture index were the major factors for a marginal decline or stagnation in coconut productivity over a period of time, though various developmental schemes were in operation for sustenance of coconut production in the State of Kerala. It can be attributed to global warming and climate change. Therefore, there is a threat to coconut productivity in the ensuing decades due to climate variability and change. In view of the above, there is an urgent need for proactive measures as a part of climate change adaptation to sustain coconut productivity in the State of Kerala.The coconut productivity is more vulnerable to climate variability such as summer droughts rather than climate change in terms of increase in temperature and decline in rainfall, though there was a marginal decrease (1.6%) in the decade of 1981-2009 when compared to that of 1951-80. This aspect needs to be examined in detail by coconut development agencies such as Coconut Development Board and State Agriculture Department for remedial measures. Otherwise, the premier position of Kerala in terms of coconut production is likely to be lost in the ensuing years under the projected climate change scenario. Among the four cultivars studied, Tiptur Tall appears to be superior in terms of reproduction phase and nut yield. This needs to be examined by the coconut breeders in their crop improvement programme as a part of stress tolerant under rainfed conditions. Crop mix and integrated farming are supposed to be the best combination to sustain development in the long run under the projected climate change scenarios. Increase in coconut area under irrigation during summer with better crop management and protection measures also are necessary measures to increase coconut productivity since the frequency of intensity of summer droughts is likely to increase under projected global warming scenario.

Assessing adaptation – Climate change and indigenous livelihood in the Andes of Bolivia

Based on a case study of Charazani – Bolivia, this article outlines the understanding of adaptive strategies to cope with climate change and its impact on environmental and socioeconomic conditions that are affecting rural livelihoods. Mainly qualitative methods were used to collect and analyze data following the framework for vulnerability assessments of a socio-ecological system. Climate data reveals an increase of precipitation and temperature during the last decades. Furthermore the occurrence of extreme weather events, particularly drought, frost, hailstorms and consequently landslides and fire are increasing. Local testimonies highlight these events as the principle reasons for agricultural losses. This climatic variability and simultaneous social changes were identified as the drivers of vulnerability. Yet, several adaptive measures were identified at household, community and external levels in order to cope with such vulnerability; e.g. traditional techniques in agriculture and risk management. Gradually, farmers complement these activities with contemporary practices in agriculture, like intensification of land use, diversification of irrigation system and use of artificial fertilizers. As part of a recent trend community members are forced to search for new off-farm alternatives beyond agriculture for subsistence. Despite there is a correspondingly large array of possible adaptation measures that families are implementing, local testimonies point out, that farmers often do not have the capacity and neither the economical resources to mitigate the risk in agricultural production. Although several actions are already considered to promote further adaptive capacity, the current target is to improve existing livelihood strategies by reducing vulnerability to hazards induced by climate change.

Propiedad intelectual y conocimientos tradicionales: balances, realidades y perspectivas

La presente monografía de grado, llevó a cabo un análisis sobre la situación actual de los conocimientos tradicionales frente a la propiedad intelectual, tomando en cuenta sus antecedentes y sus proyecciones en un entorno siempre cambiante, en el cual, por momentos pareciese que éstos no tuvieran la suficiente atención que merecen. A lo largo del texto se podrán ver los avances de la Organización Mundial de la Propiedad Intelectual en promoción de políticas públicas; así como de otros organismos.

Biodiversidad, cultura y territorio

After several decades of systematic nature destruction, the discourse on biodiversity is the answer of what might be called “the irruption of the biological”, i.e. the biotic issue surviving as the core issue of the modern order. In this regard, the biodiversity discourse declares itself the sponsor of saving nature from destructive practices and capable to institute a culture of conservation instead. Nevertheless, there remain gaps in the discourse, which have been intended to be fi lled with discussions addressing lately the relevance of the local knowledge, the ways of life –habits and customs– and the traditional production, within the frame that supports the meaning of biodiversity. On the one hand, for industrialized countries governments and international governmental institutions, traditional knowledge is an asset of the humankind, which improved becomes a technological innovation that may be subject to patent and fi nally traded, without any benefit to the owners of the basis knowledge. On the other hand, for peasants, intellectuals, and local knowledge activists, ways of life and tradicional production are the basis for rebuilding the peasants’ and natives’ territory, to strengthen the limited independence and self-suffi ciency they live with, but with their active involvement in the determination of everything that affects them. Based on these considerations, spaces are being built to provide an answer to privatization, an answer based on the concept of “the communal” (Grain, 2005).

Problemática jurídica en torno a la pérdida del conocimiento tradicional (Tema Central)

Since the Ecuador Constitution regulations study on community indigenous peoples rights, the loss of traditional knowledge is focused, as scenery caused from historical processes, government policies and several distinct phenomena these native people have been subdued to, such as the lifestyle change and the territory restriction. The absence of values and law protection the judicial Ecuadorian organization requires directed towards their conservation, are the present study fundaments supported by indigenous vision of the world and the reality for two local communities in the province of Sucumbíos, the Cofán Dureno and Secoya (Siekopai) San Pablo, the Applying rule to Decision 391, the related Andean norms and Biologic diversity Agreement. The article concludes with a proposal of principles that conciliate values which identify these people. The analysis ends with a propensity of principles that conciliate values that identify these people.

An ethnomedicinal survey of a Tashelhit-speaking community in the High Atlas, Morocco

Traditional knowledge about medicinal plants from a poorly studied region, the High Atlas in Morocco, is reported here for the first time; this permits consideration of efficacy and safety of current practices whilst highlighting species previously not known to have traditional medicinal use. Our study aims to document local medicinal plant knowledge among Tashelhit speaking communities through ethnobotanical survey, identifying preferred species and new medicinal plant citations and illuminating the relationship between emic and etic ailment classifications. Ethnobotanical data were collected using standard methods and with prior informed consent obtained before all interactions, data were characterized using descriptive indices and medicinal plants and healing strategies relevant to local livelihoods were identified. 151 vernacular names corresponding to 159 botanical species were found to be used to treat 36 folk ailments grouped in 14 biomedical use categories. Thirty-five (22%) are new medicinal plant records in Morocco, and 26 described as used for the first time anywhere. Fidelity levels (FL) revealed low specificity in plant use, particularly for the most commonly reported plants. Most plants are used in mixtures. Plant use is driven by local concepts of disease, including “hot” and “cold” classification and beliefs in supernatural forces. Local medicinal plant knowledge is rich in the High Atlas, where local populations still rely on medicinal plants for healthcare. We found experimental evidence of safe and effective use of medicinal plants in the High Atlas; but we highlight the use of eight poisonous species.